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/ Consortium Santé Numérique

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Gouvernance

Aux fins de la gestion courante, le Consortium Santé Numérique relève conjointement du Vice-rectorat à la recherche, à la découverte, à la création et à l'innovation et du Vice-rectorat aux affaires étudiantes et aux études de l’Université de Montréal. 

Les règles du Consortium Santé Numérique

Le Conseil de direction est composé d’au plus 13 membres votants et d’observateurs non-votants.

Composition 

Le Conseil de direction est constitué des membres votants suivants :

  • Le Vice-recteur responsable de la recherche de l’Université de Montréal (membre d’office), ou son représentant;
  • Le Vice-recteur responsable des études (membre d’office), ou son représentant;
  • Le Directeur général d’IVADO (membre d’office), ou son représentant;
  • Le Président et chef de la direction de Mila (membre d’office), ou son représentant;
  • Cinq (5) doyens (ou titre équivalent), ou leur représentant, des facultés ou écoles affiliées membres;
  • Quatre (4) directeurs (ou titre équivalent), ou leur représentant, des instituts et établissements de santé affiliés.

Le Conseil de direction est aussi constitué des observateurs non-votants suivants :

  • Le Directeur du Consortium;
  • Deux (2) représentants des membres collaborateurs;
  • Le Responsable de la gestion des données de recherche de l’Université de Montréal, ou son représentant.

Le Conseil de direction peut inviter des personnes à assister à l’ensemble ou à une partie des réunions.

Le Conseil de direction est présidé par le Vice-recteur responsable de la recherche (ou son représentant), ou par le Vice-recteur responsable des études (ou son représentant).

Attributions

Le Conseil de direction prend les décisions majeures concernant la gouvernance du Consortium ; il exerce, notamment, les attributions suivantes :

  • Approuver les grandes orientations du Consortium, notamment sa planification stratégique et ses priorités;
  • Soutenir la coordination des actions entourant la santé numérique au sein de l’Université de Montréal et de l’ensemble de son réseau;
  • Recevoir et approuver le budget et les états financiers annuels, ainsi que le rapport annuel, préparés par le Directeur du Consortium;
  • Faciliter le recrutement, au sein d’une unité de l’Université de Montréal, de professeurs dont les travaux s’inscrivent dans la mission du Consortium : évaluer ces candidatures eu égard aux financements potentiels de travaux s’inscrivant dans la mission du Consortium ;
  • S’assurer du suivi et de la conformité des actions préconisées par le Consortium;
  • Nommer le Directeur du Consortium, sur recommandation d’un comité de sélection;
  • Évaluer annuellement le travail du Directeur du Consortium, et prévoir des modalités pour son remplacement ou l’intérim de celui-ci, jusqu’au terme prévu normalement par les Statuts pour la durée de son mandat;
  • Admettre ou démettre des membres collaborateurs;
  • Proposer toute modification aux présentes.

Au besoin, le Conseil de direction peut créer et effectuer des nominations au sein de comités ou de groupes de travail pour certains mandats spécifiques. Ces comités et groupes de travail pourront présenter au Conseil de direction leurs recommandations, dans le format jugé le plus approprié. Toute décision découlant d’une recommandation doit être entérinée par le Conseil de direction et consignée par écrit.

Réunions

Le Conseil de direction se réunit au moins trois fois par année. Le tiers (1/3) des membres votants du Conseil de direction constitue le quorum. Une réunion peut se tenir par tout mode de communication jugé approprié. Il en va de même pour le mode de scrutin. Les décisions du Conseil de direction sont consignées par écrit.